Agri-Culture-Elevage d'Occitanie
Bonjour, bienvenue sur Agri-Occitanie !!!

Inscrivez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil ;

Avant de poster pour la première fois, merci de vous présenter aux autres membres ( rubrique : Bienvenues et présentations).

A tantôt sur le forum !!! thumleft

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 10 utilisateurs en ligne :: 1 Enregistré, 0 Invisible et 9 Invités :: 1 Moteur de recherche

erwin

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 31 le Ven 22 Avr - 21:02
Statistiques
Nous avons 52 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est boisbuche65

Nos membres ont posté un total de 9089 messages dans 636 sujets
Les posteurs les plus actifs de la semaine
beline
 
Maitre de jeu
 
einstein
 
D O M
 
philomène
 
erwin
 

Partenaires


Petites annonces
Publications des membres
Consultez ici les publications de nos membres
recherche /calcul.
radar Météociel clic

La Lune
vigicrues

chemin d'exploitation

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

default chemin d'exploitation

Message par beline le Mar 25 Avr - 4:39

dites-moi par rapport à un chemin d'exploitation avec droit de passage de chaque riverain,
si par exemple au départ de ce chemin il y a un parking "privé" du moins qui appartient au premier propriétaire riverain, et que si celui-ci veut condamner le parking, normalement il faut qu'il laisse un accès au chemin ou qu'il mette une passe qui puisse s'ouvrir ce qui complique la tâche par rapport à une clôture tendue d'un point à l'autre, mais s'ils rouspètent :
est-ce qu'ils sont tenu de participer à clôturer?
avatar
beline



Messages : 3079
Date d'inscription : 20/03/2015
Localisation : Occitanie

Revenir en haut Aller en bas

default Re: chemin d'exploitation

Message par beline le Mar 25 Avr - 22:31

bon j'ai planté quelques piquets et demain j'y fou un barbelé au plus simple on verra la suite si ça gueule pirat
avatar
beline



Messages : 3079
Date d'inscription : 20/03/2015
Localisation : Occitanie

Revenir en haut Aller en bas

default Re: chemin d'exploitation

Message par beline le Mar 25 Avr - 22:36

vous avez vu la réponse de cet article du sénat?? il y a un truc bizarre :
https://www.senat.fr/questions/base/2015/qSEQ150817626.html
L'article susmentionné du CRPM reconnaît, en dehors du droit de propriété des riverains, un droit d'usage commun à tous les intéressés, à savoir aux propriétaires riverains du chemin ainsi qu'à celui sur le fonds duquel aboutit le chemin, mais également à des non riverains.
est-ce que ça signifie simplement que les "intéressés" peuvent être des propriétaires pas tout à fait riverains ou est-ce qu'ils veulent englober les randonneurs, chercheurs de champignons et promeneurs du dimanche? Suspect
avatar
beline



Messages : 3079
Date d'inscription : 20/03/2015
Localisation : Occitanie

Revenir en haut Aller en bas

default Re: chemin d'exploitation

Message par beline le Mer 26 Avr - 18:58

bon cette fois-ci c'est clôturé Smile mais ça va faire la gueule les gens avaient pris l'habitude de s'y garer que ce soit les promeneurs les pécheurs ou les ramasseurs de champignon ou juste pour casser la croûte et après il y avait les poubelles dans l'acqueduc Evil or Very Mad
avec les travaux de la route il était convenu qu'ils le clôturent et maintenant ils sont revenu dessus sois-disant que c'est bien d'avoir un recoin de temps en temps pour que les gens puissent s'y garer, ben oui mais depuis le temps qu'ils en disposent à leur guise moi je reprends mes droits surtout que ce qu'on donne ça compte pas, puis j'ai pas envie qu'ils m'opposent la jouissance de plus de 30 ans
et les voisins ils peuvent passer sous le barbelé, maintenant s'ils viennent gueuler (alors que c'est tout fourré en-dessus et qu'on peut pas passer) ben ils auront qu'à m'aider à planter les piquets dans le talus! moi j'y suis pas arrivée, c'est que de la caillasse





avatar
beline



Messages : 3079
Date d'inscription : 20/03/2015
Localisation : Occitanie

Revenir en haut Aller en bas

default Re: chemin d'exploitation

Message par einstein le Mer 26 Avr - 20:49

génial
c est à qui le c15 banalisé sur la photo 1?
avatar
einstein



Messages : 1909
Date d'inscription : 09/07/2015

Revenir en haut Aller en bas

default Re: chemin d'exploitation

Message par beline le Mer 26 Avr - 21:08

à la "cheffe du chantier" rabbit
avatar
beline



Messages : 3079
Date d'inscription : 20/03/2015
Localisation : Occitanie

Revenir en haut Aller en bas

default Re: chemin d'exploitation

Message par einstein le Jeu 27 Avr - 21:35

et le gyrophare?
avatar
einstein



Messages : 1909
Date d'inscription : 09/07/2015

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum